L’affichage des mentions légales est une obligation aussi bien pour les sites internet professionnels que pour les sites personnels, en vertu de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie (LCEN) numérique. En vertu de cette loi, voici les coordonnées de l’éditeur et du prestataire qui accueille le site :

https://ecoledes3collines.blog.ac-lyon.fr/

Éditeur

Ecole des 3 Collines – 98 montée de Jussieu – La Giraudière – 69690 BESSENAY

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Direction de publication

Stéphanie BARBIER – Directrice de l’école

Responsabilité éditoriale

Madame Fabienne TOURRAINE – IEN Circonscription L’Arbresle

Webmestre

Stéphanie BARBIER

Directrice de l’école et enseignante

Droits d’auteur et droits de reproduction du contenu mis en ligne

Demande d’autorisation de reproduction du logo

L’utilisation du logotype du rectorat de l’académie de Lyon, de l’école des 3 Collines est soumise à autorisation. Elle ne pourra en aucun cas être accordée à une demande concernant les sites privés, personnels ou commerciaux hors partenariat avec le Ecole des 3 Collines. Dans le cas contraire, contacter le directeur de publication.

Demande d’autorisation de reproduction des contenus

Toute copie partielle ou intégrale du site https://ecoledes3collines.blog.ac-lyon.fr/ doit faire l’objet d’une déclaration auprès du directeur de publication.

Les demandes d’autorisation doivent être adressées à : Ecole des 3 Collines – 98 montée de Jussieu – La GIraudière – 69690 BESSENAY

La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit obéir aux principes suivants :

• gratuité de la diffusion ;
• respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) ;
• mention obligatoire : « © https://ecoledes3collines.blog.ac-lyon.fr/– académie de Lyon – droits réservés ». Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.
• insertion d’une icône représentant le site internet.

Les organismes sous tutelle ainsi que les autres ministères sont dispensés de cette demande d’autorisation sous réserve d’insertion de la mention « © https://ecoledes3collines.blog.ac-lyon.fr/ – académie de Lyon – droits réservés ». Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.

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